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> prise au volant avec alcool et sas permis sans assurance valable

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homme


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40 ans

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bonsoir je vous ecrit par ce que mon ex c'est fait prendre avec un taux d alcool qui ui a fallut reste sur place6 h ou rentrer chez elle avec quelqu un d autre

suite a cela je recoit chez moi un document ou il est stipuler qu il n'y a pas d assurance sur ce vehicule.
en fait j 'ai prete ce vehicule a mon ex pour qu'elle puisse faire les choses de la vie ainsi que le transport de mon fils( donc voiture a mon nom mais assurance a son nom car elle est conductrice principale)
elle a ete ejecte de son assurance pour retard de payement
. en plus pas de permis (logiquement sous license mais expirer)qu est ce que je peut risquer suite a cela.
entre temps ai ete chercher ma plaque d imat pour la faire radier .




Posté :

http://aidonoo.famiweb.be/accident-de-voiture-par-une-amie-33854.html


c est encore la même amie ? sympa !

homme


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40 ans

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bien vu .

homme


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Si la voiture est à ton nom, tu risques de devoir payer une amende administrative (max 500€ je crois, mais je ne suis pas sur ...) et d'être obligé de réactiver ton assurance à partir du moment ou ton ex a été éjectée, avec effet rétroactif, donc de payer les retards de paiement de ton ex, plus tous les mois ou elle a roulé sans assurance. (la je parle au cas ou ils s'acharnent vraiment sur toi ...)

Pour le permis, c'est ton ex qui risque quelque chose, c'est un document personnel.

homme


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40 ans

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quand nous nous sommes separer elle avait encore une assurance ainsi que son permis provisoire( license)
quand je lui ai poser les question elle m avait stipulez que tout etait en ordre

homme


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Posté :

la seule façon c'est de te retourner vers elle, voire de porter plainte pour abus de confiance, au cas ou tu aies des ennuis ...

Cela dit tu n'as pas bien fait les choses à la base, tu aurais du lui céder ou lui vendre la voiture, afin que la carte grise soit à son nom pour éviter ce genre de mésaventures.

Cela dit c'est bien elle qui a omis de payer l'assurance, qui conduisait sous l'influence de l'alcool et qui n'avait pas son permis, ton tort ça a été de lui prêter ta voiture ....

Attends d'abord de savoir ce qu'il en est, le cas ou tu aies des ennuis, essaie de t'arranger avec elle, au pire commence à chercher un bon avocat ...

homme


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successeur du docteur grandiot
49 ans

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ben là ... franchement ...c'est pas malin ...

n'importe quel con sait qu'une femme ne sait pas conduire ...

si en plus c'est une ivrogne , qu'elle n'a même pas su décrocher son permis ( que n'importe quel idiot sait avoir )

et qu'en plus , vous lui prêtez un tacot qui n'est même pas assuré ...

si ce n'est pas de la connerie , faut admettre qu'il y a quand même un lointain cousinage ....

c'est de la bêtise , et la bêtise , ça se punit ...attendez vous à payer ...

homme


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Hout-si-Plout

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Posté :

Obligé de réactiver l'assurance? Non, la voiture peut être retirée de la voie publique.
Evidemment, il y aura des dépositions à faire: où est la voiture, circule-t-elle, est-elle encore immatriculée.

En tant que propriétaire du véhicule et propriétaire de l'immatriculation, vous êtes responsable de son assurance (peu importe qui circule avec, ou qui l'assure) et donc des conséquences de la non-assurance.

Votre ex pourrait prétendre qu'elle pensait que le véhicule était assuré.
Tout sera donc question de preuves. Faute de preuves, tout retombera sur votre dos.

Concernant le fait de circuler sans permis et en état d'ivresse, c'est la personne concernée qui est responsable.

Si le véhicule reste immatriculé, on vous demandera une preuve d'assurance. Faute de la fournir, on viendra vérifier que le véhicule n'est plus sur la voie publique (dans un garage, par exemple).

Assurée ou pas (à l'avenir), ne change évidement rien à la non-assurance au moment de l'accident.
Vous devrez donc payer les frais résultant de cet accident, quitte à vous retourner contre votre ex pour vous faire rembourser.

homme


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successeur du docteur grandiot
49 ans

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Posté :

qu'est ce que j'disais ...

homme


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Hout-si-Plout

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Posté :

"et d'être obligé de réactiver ton assurance à partir du moment ou ton ex a été éjectée, avec effet rétroactif, donc de payer les retards de paiement de ton ex, plus tous les mois ou elle a roulé sans assurance."

Pour celà, il faudrait avoir des preuves (par une déclaration d'un des intervenants ou des témoins par exemple) que la voiture roulait régulièrement.
Sans quoi, la voiture pouvait être dans un garage, et devrait donc se faire assurer au moment de l'accident... ce qui, au niveau assurance, ne changerait rien, puisqu'une assurance à postériori n'est pas valable!

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